Conditions générales de vente

Modèle à compléter et à faire vérifier avant la mise en ligne. Les passages entre crochets sont à remplacer.

Produits

Seuil 7 vend un pack numérique de préparation (fichier PDF) et des services de correction écrite à distance.

Prix et paiement

Les prix sont indiqués en francs CFA et en euros, toutes taxes [comprises / non applicables]. Le paiement est traité par la plateforme Chariow (Mobile Money ou carte bancaire).

Livraison

Le pack est envoyé par e-mail immédiatement après le paiement. Les corrections sont rendues sous 72 heures ouvrées après réception des textes.

Absence de garantie de résultat

Les niveaux indiqués dans les corrections sont des estimations fondées sur les critères publics de l'examen. Seuil 7 ne garantit aucune note à l'examen officiel.

Droit applicable

[DROIT APPLICABLE ET JURIDICTION COMPÉTENTE].