Mentions légales
Modèle à compléter et à faire vérifier avant la mise en ligne. Les passages entre crochets sont à remplacer.
Éditeur du site
[NOM OU RAISON SOCIALE], [FORME JURIDIQUE], [ADRESSE], [PAYS]. Numéro d'immatriculation : [RCCM / NUMÉRO]. Contact : contact@seuil7.com.
Hébergement
[NOM DE L'HÉBERGEUR], [ADRESSE DE L'HÉBERGEUR].
Propriété intellectuelle
Les contenus du site et du pack Seuil 7 sont protégés. Toute reproduction ou revente sans autorisation est interdite.
Indépendance
Seuil 7 n'est ni produit, ni approuvé, ni affilié à France Éducation international, propriétaire de la marque TCF, ni à Immigration, Réfugiés et Citoyenneté Canada.